Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE BODY SYSTEM
SHERWOOD SERVICES AG (Société de droit Suisse)

Numéro de dépôt :
3153389
Date de dépôt :
13/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2012
THE BODY SYSTEM de SHERWOOD SERVICES AG    (Société de droit Suisse

Présentation de la marque THE BODY SYSTEM

Déposée le 13 mars 2002 par SHERWOOD SERVICES AG (Société de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THE BODY SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est SHERWOOD SERVICES AG (Société de droit Suisse) domicilié(e) Schwertstrasse 9 CH 8200 SCHAFFHAUSEN,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque THE BODY SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE BODY SYSTEM est expirée depuis le 13 mars 2012.

SHERWOOD SERVICES AG (Société de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : SPINALSIGHT , NEUROSIGHT , MICRONEURODE , MICROSIGHT , OMNISIGHT , SINUSIGHT , VERSATOOL , ORTHOSIGHT


SHERWOOD SERVICES AG (Société de droit Suisse) - Schwertstrasse 9 CH 8200 SCHAFFHAUSEN,SUISSE - Suisse


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Dispositifs médicaux, à savoir immobilisateurs, localisateurs et leurs accessoires, destinés à être utilisés dans des situations cliniques.